top of page

Mentions légales

IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR
 

Le site VIRTUAL FOREST (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.virtualforest.fr est édité par la société VIRTUAL FOREST (ci-après « l'Éditeur »), SASU au capital de 1000.0 euros, dont le siège social est situé 13 Avenue plein Sud, 13380 Plan-de-Cuques, France. Il est immatriculé au RCS de Marseillle sous le numéro 982131674. TVA intracommunautaire n° FR52982131674

 

 

L'Éditeur peut être contacté à l’adresse mail contact@virtualforest.fr ou par courriel 13 Avenue plein Sud, 13380 Plan-de-Cuques, France.

 

 

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
 

Le site VIRTUAL FOREST est hébergé par WIX.COM, 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : privacy@wix.com


RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.


 

LIENS HYPERTEXTES
 

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page